Message d'erreur

  • Notice: Undefined offset: 3 in Drupal\tb_megamenu\TBMegaMenuBuilder::insertTbMenuItem() (line 537 of modules/contrib/tb_megamenu/src/TBMegaMenuBuilder.php).
    Drupal\tb_megamenu\TBMegaMenuBuilder::insertTbMenuItem(Array, 0, 0, Object) (Line: 440)
    Drupal\tb_megamenu\TBMegaMenuBuilder::syncConfig(Array, Array, 'frontend') (Line: 342)
    Drupal\tb_megamenu\TBMegaMenuBuilder::syncConfigAll(Array, Array, 'frontend') (Line: 344)
    Drupal\tb_megamenu\TBMegaMenuBuilder::syncConfigAll(Array, Array, 'frontend') (Line: 367)
    template_preprocess_tb_megamenu(Array, 'tb_megamenu', Array) (Line: 287)
    Drupal\Core\Theme\ThemeManager->render('tb_megamenu', Array) (Line: 431)
    Drupal\Core\Render\Renderer->doRender(Array, ) (Line: 200)
    Drupal\Core\Render\Renderer->render(Array) (Line: 875)
    render(Array) (Line: 287)
    Drupal\progressive_cms\Plugin\Block\NdProgressiveMenu->build() (Line: 171)
    Drupal\block\BlockViewBuilder::preRender(Array)
    call_user_func_array(Array, Array) (Line: 100)
    Drupal\Core\Render\Renderer->doTrustedCallback(Array, Array, 'Render #pre_render callbacks must be methods of a class that implements \Drupal\Core\Security\TrustedCallbackInterface or be an anonymous function. The callback was %s. Support for this callback implementation is deprecated in 8.8.0 and will be removed in Drupal 9.0.0. See https://www.drupal.org/node/2966725', 'silenced_deprecation', 'Drupal\Core\Render\Element\RenderCallbackInterface') (Line: 781)
    Drupal\Core\Render\Renderer->doCallback('#pre_render', Array, Array) (Line: 372)
    Drupal\Core\Render\Renderer->doRender(Array, 1) (Line: 200)
    Drupal\Core\Render\Renderer->render(Array, 1) (Line: 156)
    Drupal\Core\Render\Renderer->Drupal\Core\Render\{closure}() (Line: 573)
    Drupal\Core\Render\Renderer->executeInRenderContext(Object, Object) (Line: 157)
    Drupal\Core\Render\Renderer->renderPlain(Array) (Line: 171)
    Drupal\Core\Render\Renderer->renderPlaceholder('', Array) (Line: 658)
    Drupal\Core\Render\Renderer->replacePlaceholders(Array) (Line: 543)
    Drupal\Core\Render\Renderer->doRender(Array, 1) (Line: 200)
    Drupal\Core\Render\Renderer->render(Array, 1) (Line: 144)
    Drupal\Core\Render\Renderer->Drupal\Core\Render\{closure}() (Line: 573)
    Drupal\Core\Render\Renderer->executeInRenderContext(Object, Object) (Line: 145)
    Drupal\Core\Render\Renderer->renderRoot(Array) (Line: 282)
    Drupal\Core\Render\HtmlResponseAttachmentsProcessor->renderPlaceholders(Object) (Line: 131)
    Drupal\Core\Render\HtmlResponseAttachmentsProcessor->processAttachments(Object) (Line: 45)
    Drupal\Core\EventSubscriber\HtmlResponseSubscriber->onRespond(Object, 'kernel.response', Object)
    call_user_func(Array, Object, 'kernel.response', Object) (Line: 111)
    Drupal\Component\EventDispatcher\ContainerAwareEventDispatcher->dispatch('kernel.response', Object) (Line: 191)
    Symfony\Component\HttpKernel\HttpKernel->filterResponse(Object, Object, 1) (Line: 173)
    Symfony\Component\HttpKernel\HttpKernel->handleRaw(Object, 1) (Line: 68)
    Symfony\Component\HttpKernel\HttpKernel->handle(Object, 1, 1) (Line: 57)
    Drupal\Core\StackMiddleware\Session->handle(Object, 1, 1) (Line: 47)
    Drupal\Core\StackMiddleware\KernelPreHandle->handle(Object, 1, 1) (Line: 191)
    Drupal\page_cache\StackMiddleware\PageCache->fetch(Object, 1, 1) (Line: 128)
    Drupal\page_cache\StackMiddleware\PageCache->lookup(Object, 1, 1) (Line: 82)
    Drupal\page_cache\StackMiddleware\PageCache->handle(Object, 1, 1) (Line: 47)
    Drupal\Core\StackMiddleware\ReverseProxyMiddleware->handle(Object, 1, 1) (Line: 52)
    Drupal\Core\StackMiddleware\NegotiationMiddleware->handle(Object, 1, 1) (Line: 23)
    Stack\StackedHttpKernel->handle(Object, 1, 1) (Line: 708)
    Drupal\Core\DrupalKernel->handle(Object) (Line: 19)
    

Actions

Obligations

OPCVM

OPCC

FPCT

OPCI

Les valeurs mobilières sont des titres négociables, fongibles et qui peuvent être cotés en bourse. Il existe deux grandes familles de valeurs mobilières : les actions et les obligations.

Actions

Les actions sont des titres représentant une fraction du capital de la société qui les émet. Le détenteur d’actions est un actionnaire, propriétaire d’une fraction du capital de la société proportionnelle au nombre de titres détenus. Il jouit de ce fait des droits associés à l’action (information, droit de vote, dividende etc.). Les actions peuvent être aux porteurs ou nominatives. Dans ce dernier cas l’identité de l’actionnaire est connue de l’émetteur.

Obligations

Les obligations sont des titres représentant une créance sur l’émetteur. Le détenteur d’obligations est un créancier ou obligataire qui perçoit des intérêts tout au long de la durée de vie de l’obligation qu’il détient. Les obligations peuvent revêtir plusieurs formes définies par l’émetteur en fonction de ses objectifs de financement et de la cible visée (taux fixe, taux variable, obligations convertibles etc.).

Sont assimilées aux valeurs mobilières les parts de fonds comprenant les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), les organismes de placement  en capital risque (OPCR) et les fonds de placements collectifs en titrisation (FPCT).

OPCVM

Un OPCVM, ou Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières, est un organisme financier dont les fonds investis sont placés en instruments financiers et en liquidités.

Il existe deux formes juridiques d'OPCVM : Les SICAV et les FCP.

  • La SICAV, est une société anonyme à capital variable qui a pour objet exclusif la gestion d'un portefeuille d’instruments financiers et de liquidités.
  • Le FCP est une copropriété d’instruments financiers et de liquidités.

Les OPCVM sont des produits d’épargne offrant à leurs actionnaires ou porteurs de parts une parfaite liquidité de leur épargne par le mécanisme de souscription (création de nouvelles parts pour les investisseurs) et de rachat (l’acquisition des parts existantes auprès des investisseurs). Les souscriptions et les rachats se font sur la base d'un prix unique appelé valeur liquidative (VL).  Celle-ci  est obtenue en divisant la valeur globale de l'actif net de l'OPCVM par le nombre de parts ou d'actions en circulation. Elle est calculée et publiée à fréquence prédéfinie. Les OPCVM sont classés par catégorie en fonction de leur stratégie d'investissement, de la composition et de la nature des actifs détenus.

  • Les OPCVM  actions majoritairement investis en actions, certificats d’investissement et droits d’attributions et de souscriptions cotés en bourse ;
  • Les OPCVM obligations majoritairement investis en titres de créances ;
  • Les OPCVM monétaires  majoritairement investis en liquidités et en titres de créances de très courtes maturités ;
  • Les OPCVM contractuels donnant droit, de manière contractuelle, à une performance donnée et/ou à une garantie de capital ;
  • Les OPCVM diversifiés  n’appartenant à aucune des catégories citées ci-dessus.

OPCC

Les OPCC ou Organismes de Placement Collectif en Capital sont des fonds de capital-investissement. Ils sont gérés par des sociétés de gestion d’OPCC agréées et sont détenus collectivement, sous forme de parts ou d’actions, par des investisseurs.

L'activité de capital-investissement exercée par les OPCC consiste à investir dans des sociétés non cotées sous forme notamment de titres de capital, de titres de créances, convertibles ou non en titres de capital, ainsi que d'avances en comptes courants d'associés.

Les OPCC peuvent prendre la forme juridique de société et s’appellent alors Sociétés de Placement Collectif en Capital (SPCC) ou de fonds dénommés Fonds de Placement Collectif en Capital (FPCC).

  • La Société de Placement Collectif en Capital est une société par actions ;
  • Le Fonds de Placement Collectif en Capital est une copropriété d’actifs émettant des parts, il peut être doté de la personnalité morale de droit privé sur décision de la société de gestion sous réserve de son immatriculation au registre du commerce.

FPCT

La titrisation est l’opération financière qui consiste pour un FPCT, à émettre des titres pour réaliser les opérations ci-dessous :

1- Investir ou acquérir, de manière définitive ou temporaire, des actifs éligibles auprès d’un ou plusieurs établissements initiateurs.

2- Ou accorder des financements à un ou plusieurs établissements initiateurs en vue d’acquérir ou détenir les actifs éligibles ou en vue de réaliser des investissements, garantis par des sûretés sur ces actifs ;

3- Ou garantir des risques de financement ou d'assurance.

Les actifs éligibles à une opération de titrisation sont :

  • Les créances résultant soit d’un acte déjà intervenu, soit d’un acte à intervenir, que le montant ou la date d’exigibilité soit ou non encore déterminé ;
  • Les titres de capital ;
  • Les certificats de Sukuk ;
  • Les titres de créances à l'exception des titres donnant accès directement ou indirectement au capital d'une société ;
  • Les biens corporels ou incorporels, immobiliers ou mobiliers et les matières premières.

Les titres pouvant être émis par un FPCT sont :

  • Les parts y compris les certificats de sukuk ;
  • Les titres de créances ;
  • Les actions.

Les parts, les titres de créances et les actions émis par un FPCT sont assimilés à des instruments financiers.

OPCI

Un Organisme de Placement Collectif Immobilier (OPCI) est un véhicule d’investissement réglementé dont l’objet principal est l’acquisition ou la construction d’immeubles exclusivement en vue de leur location.

Ce véhicule d’investissement permet à des investisseurs de toutes natures (personnes physiques, personnes morales, investisseurs qualifiés, etc.) d’avoir accès au marché immobilier à travers l’acquisition de parts ou d’actions d’un OPCI détenant directement ou indirectement des actifs immobiliers.

Gérés par des sociétés de gestion d'OPCI, les OPCI peuvent être classés en deux catégories :

  • les OPCI ouverts au grand public ;
  • les OPCI à règles de fonctionnement allégées (OPCI-RFA) réservés aux investisseurs qualifiés.

Ils peuvent prendre deux formes juridiques :

  • les FPI (Fonds de Placement Immobilier), sous forme de copropriété n’ayant pas de personnalité morale ;
  • les SPI (Société de Placement Immobilier), constituées sous forme de SA à capital variable.