Circulaire de l’Autorité marocaine du marché des capitaux n° 01/23 relative aux sociétés de financement collaboratif réalisant des opérations de catégorie «investissement ».
Date:
Circulaire de l’Autorité marocaine du marché des capitaux n°02/2022 du 1er juin 2022 relative aux obligations de vigilance et de veille interne incombant aux organismes et personnes soumis au contrôle de cette Autorité.
Circulaire n° 01/20 relative aux conseillers en investissement financier
Date:
La circulaire de l’AMMC n° 01/20 relative aux conseillers en investissement financier (CIF) a été homologuée par l’arrêté de la ministre de l’économie et des finances.
Circulaire de l’AMMC n°02/20 du 22 décembre 2020 complétant et modifiant et complétant la circulaire n°03/19 du 20 février 2019 relative aux opérations et informations financières
Date:
Circulaire de l’Autorité marocaine du marché des capitaux n° 02/18
Date:
du 09 avril 2019 relative aux sociétés de gestion d’Organismes de placement collectif immobilier
Circulaire de l'Autorité marocaine du marché des capitaux n° 01/19
Date:
relative à l'agrément des sociétés de gestion d'organismes de placement collectif en capital et des établissements gestionnaires de Fonds de placements collectifs en titrisation
Circulaire de l’Autorité marocaine du marché des capitaux
Date:
Circulaire de l’Autorité marocaine du marché des capitaux n° 02/19
Date:
relative aux Organismes de placement collectif immobilier
Circulaire de l'Autorité marocaine du marché des capitaux n° 03/18
Date:
du 2 août 2018 fixant la forme et le contenu du document de synthèse visé à l’article 7-3 de la loi 33-06 relative à la titrisation des actifs, telle que modifiée et complétée (disponible uniquement en version arabe)