• Français
  • English
  • العربية
  • Actualités
  • Publications
  • Réglementation
  • Décisions
  • Abonnement
  • Appels d'offres
  • Education financière
  • Liens utiles
  • Twitter
  • Linkedin
  • AMMC
      • AMMC
          • Missions
          • Plan Stratégique
          • Organisation
              • Gouvernance
              • Conseil d'administration
              • Collège des sanctions
              • Organigramme
          • Historique
      • Coopération internationale
          • Organismes internationaux
              • OICV
              • UASA
              • PMRVM
              • IFREFI
          • Accords avec les régulateurs étrangers
      • Publications
          • Rapports Annuels
          • Newsletters
          • Guides & formulaires
          • Rapports
          • Données Statistiques
      • Réglementation
          • Par type de Texte
              • Dahirs et Lois
              • Décrets
              • Arrêtés
              • Règlements Généraux
              • Circulaires
              • Recueil des textes législatifs et réglementaires
          • Par thème
          • Projets en consultation
      • Decisions
          • Suspensions & Reprises
          • Radiations
          • Dérogations
          • Sanctions
              • Sanctions disciplinaires
              • Sanctions pécuniaires
              • Pénalités de retard
          • Autres décisions
      • Instruments financiers
          • Présentation
          • OPC
          • Actions & Obligations
              • Actions
              • Obligations
    • Dernières actualités

      • 02/10/2023
        L’AMMC met sur son site internet les publications réalisées par les émetteurs du 28 septembre au 2 octobre 2023
      • 02/10/2023
        Communiqué de presse- World Investor Week 2023 : L’AMMC se mobilise pour l’éducation financière du grand public
      • 02/10/2023
        L' AMMC publie les indicateurs mensuels du marché des capitaux pour le mois d'Août 2023
      Toute l'actualité
  • Épargnants
      • Les concepts de base
          • Rôle de l'AMMC
          • Épargne et investissement
          • Risque et rentabilité
          • Information Comptable et Financière
      • Les instruments financiers
          • Actions
          • Obligations
          • OPCVM
          • FPCT
          • OPCC
          • OPCI
      • Le marché financier
          • Définition
          • Marché monétaire
          • Marché obligataire
          • Marché actions
          • Autres marchés
      • Les intervenants
          • Sociétés de bourse
          • Sociétés de gestion
          • Teneurs de comptes
          • Conseillers en Investissement Financier
          • Dépositaire central
          • Société gestionnaire de la bourse
          • Collecteurs d'ordres
      • Protection des épargnants
          • Vos droits
          • Avant d'investir
          • Après avoir investi
          • Comment investir en professionnel?
      • Investissement
          • Ouverture d'un compte titre
          • Comment passer un ordre de bourse?
          • Modalités pratiques d'une séance boursière
          • Réseaux de commercialisation des OPCVM
          • Les introductions en bourse
          • Quelle fiscalité applicable?
      • Education financière
          • Guides
          • Médiathèque
          • Quiz Finance
          • Glossaire
          • FAQ
          • Liens utiles
          • Vous avez une question ?
  • Émetteurs
      • Émetteurs
          • Liste des émetteurs
          • Liste des opérations financières
          • Liste des documents d’information enregistrés
          • Opérations soumises au contrôle de l'AMMC
          • Communiqués de presse
      • Publications des émetteurs
          • Documents d’informations
          • Communiqué de presse de l'émetteur
          • Etats Financiers
      • Rappels & Alertes
          • Rappels & Alertes
  • Entreprises de Marché & Intervenants
      • Intervenants
          • Sociétés de bourse
          • Sociétés de gestion
          • Teneurs de comptes
          • Conseillers en Investissement Financier
      • Entreprises de Marché
          • Dépositaire Central - Maroclear
          • Bourse des Valeurs de Casablanca
      • Activités soumises à l'agrément de l'AMMC
  • Autres professionnels
      • Professionnels Comptables
          • Avis & Recommandations
          • Guides et formulaires
          • Actualités comptables
fermer× Recherche Avancée
Recherche Avancée fermer×

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. AMMC
  3. Réglementation
  4. Par type de Texte
  5. Arrêtés

Arrêtés

  • Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n°811-23 du 23 Chaabane 1444 (16 Mars 2023)
    Arrêté n° 811-23 liste des journaux d'annonces légales -Appel public à l'épargne -vfr.pdf
  • Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n°2583-22 du 30 Safar 1444 (27 septembre 2022)
    Approuvant le règlement général de la chambre de compensation.
    Arrêté n°2583-22 portant approbation du Règlement Général de la Chambre de Compensation - vfr.pdf
  • Arrêté n°828-23 du 27 Chaabane 1444 (20 mars 2023)
    Modifiant l’arrêté n°2304-95 fixant les conditions d’évaluation des valeurs apportées à un OPCVM ou détenues par lui
    Arrêté n° 828.23 modifiant l'arrêté n°2304-95 -conditions d’évaluation des valeurs apportées à un OPCVM ou détenues par lui - vfr.pdf
  • Arrêté n° 1917-22 du 21 Rabii II 1444 (16 novembre 2022)
    Fixant le contenu du dossier de déclaration du réseau d’investisseurs providentiels et la modalité de son dépôt ainsi que les éléments du formulaire requis pour la demande d’adhésion audit réseau.
    Arrêté n°1917-22 fixant le contenu du dossier de la déclaration du réseau d'investisseurs providentiels et modalités de dépôt -vfr.pdf
  • Arrêté n° 1918-22 du 21 Rabii II 1444 (16 novembre 2022)
    Fixant les indications minimales que doit contenir le rapport annuel des réseaux d’investisseurs providentiels déclarés.
    Arrêté n°1918-22 fixant les indications minimales devant être contenues dans le rapport annuel des réseaux d'investisseurs providentiels déclarés - vfr.pdf
  • Arrêté n° 1916-22 du 21 Rabii II 1444 (16 novembre 2022)
    Fixant la liste des activités connexes ainsi que les conditions et les modalités de leur exercice.
    Arrêté n°1916-22 fixant les activités connexes et les conditions et modalités de leur execice- vfr.pdf
  • Arrêté n°897-22 du 19 Chaabane 1443 (22 Mars 2022)
    Arrêté de la Ministre de l’économie et des finances n°897-22 fixant les conditions en matière de règles prudentielles et de contrôle et les modalités de réalisation des opérations d’octroi de financement par un fonds de placement collectif en titrisation ou l’un de ses compartiments.
    Arrêté n° 897-22 fixant les conditions en matière de règles prudentielles et de contrôle et les modalités de réalisation des opérations d’octroi de financement par un FPCT - vf.pdf
  • Arrêté n° 09-22
    Arrêté de la Ministre de l’économie et des finances n° 09-22, portant homologation de la circulaire n° 02/2022 de l’AMMC relative aux obligations de vigilance et de veille interne incombant  aux organismes et personnes soumis au contrôle de l’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux
    circulaire AMMC n°02-2022 obligation vigilance veille interne personnes soumises controle AMMC -vfr.pdf
  • Arrêté n°1670-07 du 10 chaabane 1428 (24 aout 2007)
    relatif à la classification des organismes de placement collectif en valeurs mobilières, modifié et complété par l’arrêté n° 1106-08
    Arrêté n°1670-07 du 10 chaabane 1428.pdf
  • Rectificatif Arrêté n°1786-20
    fixant les modalités de réalisation des opérations de garantie du risque de financement par le fonds de placement collectif en titrisation et les conditions en matière de règles prudentielles et de contrôle qui leur sont applicables.
    Rectificatif Arrêté n°1786-20.pdf

Pagination

  • 1
  • Page 2
  • Page 3
  • Page 4
  • Page 5
  • Page 6
  • Page suivante ››
  • Dernière page Dernier »
  • AMMC
    • Missions
    • Plan Stratégique
    • Gouvernance
    • Conseil d'administration
    • Collège des sanctions
    • Organigramme
    • Historique
  • Coopération internationale
    • OICV
    • PMRVM
    • UASA
    • IFREFI
    • Accords avec les régulateurs étrangers
  • Publications
    • Rapports Annuels
    • Guides & formulaires
    • Newsletters
    • Rapports
    • Données Statistiques
    • Communiqués de presse
  • Décisions
    • Suspensions & Reprises
    • Radiations
    • Dérogations
    • Sanctions
    • Sanctions disciplinaires
    • Sanctions pécuniaires
    • Pénalités de retard
    • Autres decisions
  • Instruments financiers
    • Présentation
    • OPC
    • Actions
    • Obligations
  • Réglementation
    • Dahirs et lois
    • Décrets
    • Arrêtés
    • Règlements généraux
    • Circulaires
    • Recueil des textes législatifs et réglementaires
    • Par thème
    • Projets en consultations

Actualités

  • 02/10/2023
    L’AMMC met sur son site internet les publications réalisées par les émetteurs du 28 septembre au 2 octobre 2023
  • 02/10/2023
    Communiqué de presse- World Investor Week 2023 : L’AMMC se mobilise pour l’éducation financière du grand public
  • 02/10/2023
    L' AMMC publie les indicateurs mensuels du marché des capitaux pour le mois d'Août 2023
  • 27/09/2023
    SOFAC – Mise à jour annuelle du dossier d’information relatif au programme d'émission de Bons de Sociétés de Financement
  • 27/09/2023
    L’AMMC met sur son site internet les publications réalisées par les émetteurs du en date du 27 septembre 2023
  • 27/09/2023
    L’AMMC publie le rapport « Indicateurs semestriels des OPCI » au titre du premier semestre 2023
  • 27/09/2023
    Enregistrement auprès de l’AMMC de la société « UPLINE CORPORATE FINANCE S.A » en qualité de CIF pour l’exercice des activités de conseil en investissement financier relevant de la catégorie n°2 (Conseil aux émetteurs)
  • 27/09/2023
    Enregistrement auprès de l’AMMC de la société « ATTIJARI FINANCES CORPORATE SA » en qualité de CIF pour l’exercice des activités de conseil en investissement financier relevant de la catégorie n°2 (Conseil aux émetteurs)
  • 27/09/2023
    Jaida – Mise en place du programme d'émission de Bons de Sociétés de Financement
  • 26/09/2023
    Attijariwafa Bank – Mise à jour annuelle du dossier d’information relatif au programme d'émission de certificats de dépôt
Toute l'actualité

Accès Rapide

  •  
    Publications
  •  
    Réglementation
  •  
    Décisions
  •  
    Instruments financiers
  •  
    Habilitation des professionnels
  •  
    Marrakech Pledge
  •  
    Lutte contre le blanchiment des capitaux
  •  
    Fintech
  •  
    Financement Collaboratif - Crowdfunding

Pratique

  •  
    Vérifier un agrément/visa
  •  
    Déposer une plainte
  •  
    Déposer une requête juridique
  •  
    SESAM
  •  
    Testez vos connaissances
  •  
    Votre avis nous interesse

AMMC

  • Missions
  • Organisation
  • Historique
  • Coopération internationale

épargnants

  • Les concepts de base
  • Vos droits
  • Investissement
  • Vous avez une question?

Émetteurs

  • Liste des émetteurs
  • Opérations financières
  • Rappels & alertes
  • Documents d’information enregistrés

Entreprises de Marché & Intervenants

  • Intervenants
  • Entreprises de Marché
  • Activités soumises à l'agrément de l'AMMC

Autres professionnels

  • Avis & Recommandations
  • Actualités comptables
© Copyright 2011-2023 AMMC.
  • Plan du site
  • Contact
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • RSS