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Arrêté de la Ministre de l’économie et des finances n° 649-26 portant agrément de la société de bourse « Upline Securities» en qualité de membre négociateur sur le marché à terme d’instruments financiers
arrêtés n°649-26 portant agrément de Upline securities en qualité de membre négociateur sur le marché à terme d'instruments financiers -vfr-.pdf (27.04 Ko)
Arrêté de la Ministre de l’économie et des finances n° 648-26 portant agrément de la société de bourse « Attijari Intermédiation » en qualité de membre négociateur sur le marché à terme d’instruments financiers
arrêtés n°648-26 portant agrément de Attijari Intermédiation en qualité de membre négociateur sur le marché à terme d'instruments financiers -vfr.pdf (25.4 Ko)
Décret n°2-25-1062
Pris pour l’application de la loi n° 03-25 relative aux Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières « OPCVM ».
Décret n°2-25-1062 d'application de la loi n° 03-25 relative aux OPCVM - vfr.pdf (29.99 Ko)
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 2851-25 portant agrément de «Bank of Africa» en qualité de membre négociateur – compensateur sur le marché à terme d’instruments financiers
Arrêté n°2851.25 portant agrément de Bank of Africa en qualité de membre négociateur -compensateur sur le marché à terme -vfr.pdf (88.19 Ko)
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 2850-25 portant agrément de « CDG Capital » en qualité de membre négociateur – compensateur sur le marché à terme d’instruments financiers
Arrêté n°2850-25 portant agrément de CDG Capital en qualité de membre négociateur -compensateur sur le marché à terme -vfr.pdf (24.67 Ko)
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 2849-25 portant agrément de « Attijariwafa Bank » en qualité de membre négociateur – compensateur sur le marché à terme d’instruments financiers
Arrêté n°2849-25 portant agrément de Attijariwafa Bank en qualité de membre négociateur -compensateur sur le marché à terme -vfr.pdf (13.23 Ko)
Loi n° 03-25 relative aux Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières « OPCVM »
Loi n°03-25 relative aux OPCVM-vfr.pdf (23.49 Mo)
L'arrêté de la Ministre de l’Économie et des Finances n°2005.25 fixant les règles prudentielles devant être respectées par la Chambre de compensation.
Arrêté n° 2005-25 fixant les règles prudentielles devant être respectées par la chambre de compensation - vfr.pdf (44.47 Ko)
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n°1798-25 portant agrément de la société de bourse BMCE Capital Bourse en qualité de membre négociateur sur le marché à terme d’instruments financiers
Arrêté n° 1798-25 agrément BMCE Capital Bourse en qualité de membre négociateur sur le MAT-vfr.pdf (13.08 Ko)
Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n°1797-25 portant agrément de la société de bourse CDG Capital Bourse en qualité de membre négociateur sur le marché à terme d’instruments financiers
Arrêté n° 1797-25 agrément CDG Capital Bourse en qualité de membre négociateur sur le MAT-vfr.pdf (14.09 Ko)